POC1700823

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	POC
Date de création de la fiche : (*)	03/03/2003
Nom(s) usuel(s) :	Station de lavage de sables marins
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Sté anonyme des carrières de la Meilleraie
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue Hangar n°1 - Quai Nord - LA ROCHELLE 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	24/07/2003
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 1828 W 88 Archives départementales

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) DRIRE Non MAIRIE Oui 24/07/2003

3 - Localisation du site

Localisation :	CD 3
Code INSEE :	17299
Commune principale :	ROCHEFORT (17299)
Zone Lambert initiale :	Lambert II
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 341,224 341,223 390,098 Y (m) 108,760 2,108,759 6,544,510
Altitude (m) :	2
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième ROCHEFORT 658 5
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN 1430 W 1/25000 Oui

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant Sté anonyme des carrières de la Meilleraie 18/07/1980 Entreprise privée ou son représentant Oui
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	18/07/1980
Origine de la date :	RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Exploitation de gravières et sablières, extraction d'argiles et de kaolin B08.12Z 18/07/1980 Déclaration 3ième groupe RD=Récépissé de déclaration 1828 W 88
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Sté anonyme des carrières de la Meilleraie 18/07/1980

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	Matériel toujours présent

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Péri-urbain
Captage AEP :	Non
Formation superficielle :	Argile
Substratum :	Calcaire tendre/Craie
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Cours d'eau 90 Charente ZNIEFF1 (zone naturelle d'intérêt écologique faunistique et floristique) 380 BOIS DE LIGUGE ZNIEFF2 (zone naturelle d'intérêt écologique faunistique et floristique) 0 ESTUAIRE DE LA CHARENTE Port 650 ZPS (zone de protection spéciale) 0 Zone inondable 0 Habitation 560 ZICO (zone d'intérêt communautaire pour la conservation des oiseaux) 0 ESTUAIRE DE LA CHARENTE Monument historique (hors périmètre de 500m) 730
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Nappe du Cénomançen
Type d'aquifère :	Poreux
Code du système aquifère :	115a
Nom du système aquifère :	COGNACAIS / ANGOUMIEN PROVENCIEN
Profondeur minimale :	0.5
Amplitude piézo :	7

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

1828 W 88

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.