POC1701341

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	POC
Date de création de la fiche : (*)	28/03/2003
Nom(s) usuel(s) :	Entretient de bâteaux de pêche et de plaisance
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Mr FAVEREAU. J
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue Carpeaux (allée ) 4 -NIEUL-SUR-MER 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 1107 W 432 N° 8629 archives départementales

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) DRIRE Non MAIRIE Oui 06/11/2003

3 - Localisation du site

Code INSEE :	17264
Commune principale :	NIEUL-SUR-MER (17264)
Zone Lambert initiale :	Lambert II
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 328,177 328,176 377,321 Y (m) 140,372 2,140,371 6,576,200
Altitude (m) :	4
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième LA ROCHELLE 633 3
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN 1329 E 1/25000 Ne sais pas

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant Mr FAVEREAU. J 25/04/1974 Entreprise privée ou son représentant Oui
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	25/04/1974
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Construction navale C30.1 25/04/1974 Autre 2ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier 1107 W 432 N° 8629
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Mr FAVEREAU. J 25/04/1974

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	activité terminée depuis plus de 10 ans

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain
Captage AEP :	Non
Formation superficielle :	Argile
Substratum :	Calcaire tendre/Craie
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Habitation 50 Monument historique (dans périmètre de 500m) 320 Etang 20 Cours d'eau 20 ruisseau ZPS (zone de protection spéciale) 20 MARAIS POITEVIN Littoral (sans zone de baignade) 860 ZICO (zone d'intérêt communautaire pour la conservation des oiseaux) 790 MARAIS POITEVIN ET BAIE DE L'AIGUILLON (PL-PC)
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Nappe du Jurassique supérieur
Type d'aquifère :	Fissuré
Code du système aquifère :	112a
Nom du système aquifère :	AUNIS (a)
Profondeur minimale :	1
Amplitude piézo :	6

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

1107 W 432 N° 8629

12 - Synthèse historique

Historique :

28/03/1974 : demande de permis de construire

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.