POC1701619

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	POC
Date de création de la fiche : (*)	11/04/2003
Nom(s) usuel(s) :	Dépôt de gaz
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Mme ROD. N "Restaurant L'Ostrea"
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue "Pointe de la Fumée"(lieu-dit) - FOURAS 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 1107 W 340 N° 6777 archives départementales

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) DRIRE Non MAIRIE Oui 18/11/2003

3 - Localisation du site

Code INSEE :	17168
Commune principale :	FOURAS (17168)
Zone Lambert initiale :	Lambert II
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 332,636 332,635 381,587 Y (m) 117,217 2,117,216 6,553,030
Altitude (m) :	4
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième AUBUSSON 667 3
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN 1330 E 1/25000 Ne sais pas

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant Mme ROD. N "Restaurant L'Ostrea" 11/02/1971 Entreprise privée ou son représentant Oui
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	11/02/1971
Origine de la date :	RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Dépôt ou stockage de gaz (hors fabrication cf. C20.11Z ou D35.2) V89.07Z 11/02/1971 Déclaration 3ième groupe RD=Récépissé de déclaration 1107 W 340 N° 6777 500 Kg de GCL
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Mme ROD. N "Restaurant L'Ostrea" 11/02/1971

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Péri-urbain
Captage AEP :	Non
Formation superficielle :	Néant
Substratum :	Calcaire tendre/Craie
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) ZNIEFF2 (zone naturelle d'intérêt écologique faunistique et floristique) 40 ZNIEFF1 (zone naturelle d'intérêt écologique faunistique et floristique) 40 ZICO (zone d'intérêt communautaire pour la conservation des oiseaux) 60 Habitation 40 Littoral (sans zone de baignade) 40
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Nappe du cénomanien
Type d'aquifère :	Poreux
Code du système aquifère :	115a
Nom du système aquifère :	COGNACAIS / ANGOUMIEN PROVENCIEN
Profondeur minimale :	2
Amplitude piézo :	8

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

1107 W 340 N° 6777

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.