POC1701772

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	POC
Date de création de la fiche : (*)	23/04/2003
Nom(s) usuel(s) :	Dépôt de liquides Inflammables
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Sté des Pétroles VAULET
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue Amelot (rue) 14 - LA ROCHELLE 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	18/06/2003
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 1107 W 277 N° 5324 archives départementales 1107 W 390 N° 7970 archives départementales

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) DRIRE Non

3 - Localisation du site

Code INSEE :	17300
Commune principale :	LA ROCHELLE (17300)
Zone Lambert initiale :	Lambert II
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 330,580 330,579 379,666 Y (m) 133,497 2,133,496 6,569,312
Altitude (m) :	4
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième LA ROCHELLE 633 7
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN 1329 E 1/25000 Ne sais pas
Commentaire(s) :	L8

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant Sté des Pétroles VAULET 13/09/1968 Entreprise privée ou son représentant Oui
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	13/09/1968
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 13/09/1968 Autre 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier 1107 W 277 N° 5324 2,5 m3 super + 3,5 m3 de GO enfouis
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Ets GARRIGUE et Cie 13/09/1968
Commentaire(s) :	autre dossier 1107 W 277 N° 5324

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain
Captage AEP :	Non
Formation superficielle :	Néant
Substratum :	Calcaire tendre/Craie
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Monument historique (hors périmètre de 500m) 870 Etang 250 La Sole Habitation 50 Port 320 Port de Plaisance Littoral (sans zone de baignade) 740 Site classé 570 DOMAINE DE COUREILLES.SI.
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Nappe du Jurassique supérieur
Type d'aquifère :	Fissuré
Code du système aquifère :	112a
Nom du système aquifère :	AUNIS (a)
Profondeur minimale :	2
Amplitude piézo :	6

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

1107 W 277 N° 5324 ; 1107 W 390 N° 7970

12 - Synthèse historique

Historique :

13/09/68 : DCD - 2,5 m3 super + 3,5 m3 de GO enfouis - 1107 W 277 N° 5324 12/02/73 : RD - 40+20 m3 -dossier 1107 W 390 N° 7970

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.