POC1701967

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	POC
Date de création de la fiche : (*)	24/04/2003
Nom(s) usuel(s) :	Garage
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Mr ROSARD
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue Lebraud (impasse) 13- ROCHEFORT 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	23/07/2003
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 1107 W 212 N° 3819 archives départementales

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) DRIRE Non MAIRIE Oui 24/07/2003

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 39 rue Baudin
Code INSEE :	17299
Commune principale :	ROCHEFORT (17299)
Zone Lambert initiale :	Lambert II
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 343,503 343,502 392,378 Y (m) 109,230 2,109,229 6,544,961
Altitude (m) :	6
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième ROCHEFORT 658 5
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN 1430 W 1/25000 Ne sais pas

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant Mr ROSARD 27/01/1968 Entreprise privée ou son représentant Oui
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	07/05/1965
Origine de la date :	RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Garages, ateliers, mécanique et soudure G45.21A 07/05/1965 Déclaration 2ième groupe RD=Récépissé de déclaration 1107 W 212 N° 3819
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Mr ROSARD 07/05/1965

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain résidentiel
Captage AEP :	Non
Formation superficielle :	Arène (sable argileux)
Substratum :	Calcaire tendre/Craie
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Monument historique (hors périmètre de 500m) 760 ZNIEFF1 (zone naturelle d'intérêt écologique faunistique et floristique) 610 ANSE DE FOURAS BAIE D'YVES MARAIS DE ROCHEFORT ZICO (zone d'intérêt communautaire pour la conservation des oiseaux) 690 ZNIEFF2 (zone naturelle d'intérêt écologique faunistique et floristique) 490 ESTUAIRE DE LA CHARENTE Habitation 10 Cours d'eau 720 ruisseau Site classé 310 SITE URBAIN.SI. ZPS (zone de protection spéciale) 530 ANSE DE FOURAS BAIE D'YVES MARAIS DE ROCHEFORT
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Nappe du Cénomanien
Type d'aquifère :	Poreux
Code du système aquifère :	115a
Nom du système aquifère :	COGNACAIS / ANGOUMIEN PROVENCIEN
Profondeur minimale :	4.5
Amplitude piézo :	7

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

1107 W 212 N° 3819

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.