POC1702021

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	POC
Date de création de la fiche : (*)	05/05/2003
Nom(s) usuel(s) :	Dépôt de gaz
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Doct REGNIER "La Clinique du Parc"
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	03/06/2003
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 1828 W 57 archives départementales 1107 W 196 N° 3536 archives départementales

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) DRIRE Non

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 4 avenue Guiton
Code INSEE :	17300
Commune principale :	LA ROCHELLE (17300)
Zone Lambert initiale :	Lambert II
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 329,964 329,963 379,061 Y (m) 134,773 2,134,772 6,570,591
Altitude (m) :	5
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième LA ROCHELLE 633 7
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN 1329 E 1/25000 Ne sais pas

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant Doct REGNIER "La Clinique du Parc" 28/07/1964 Entreprise privée ou son représentant Oui Sté Rochelaise Automobile 01/01/1947 Entreprise privée ou son représentant Oui
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	28/07/1964
Origine de la date :	RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Activités hospitalières Q86.1 28/07/1964 Déclaration 3ième groupe RD=Récépissé de déclaration 1107 W 196 N° 3536 2 Dépôt ou stockage de gaz (hors fabrication cf. C20.11Z ou D35.2) V89.07Z 28/07/1964 Déclaration 3ième groupe RD=Récépissé de déclaration 1107 W 196 N° 3536 1 citerne de 1 t de propane
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Sté Rochelaise Automobile 01/01/1947 Doct REGNIER "La Clinique du Parc" 28/07/1964

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain résidentiel
Captage AEP :	Non
Formation superficielle :	Argile
Substratum :	Calcaire tendre/Craie
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Port 610 Port de Plaisance Littoral (sans zone de baignade) 410 Monument historique (dans périmètre de 500m) 430 Habitation 10 Site classé 20 SITE DU MAIL(TERRAINS APPARTENANT A LA VILLE) et VIEILLE VILLE S.I
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Nappe du Jurassique supérieur
Type d'aquifère :	Fissuré
Code du système aquifère :	112a
Nom du système aquifère :	AUNIS (a)
Profondeur minimale :	3
Amplitude piézo :	6

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

1107 W 196 N° 3536 ; 1828 W 57

12 - Synthèse historique

Historique :

01/01/47 : Sté Rochelaise Automobile - Garage - DCD - 1828 W 57 28/07/64 : Doct REGNIER "La Clinique du Parc" - RD - 1107 W 196 N° 3536

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.