POC1702859

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	POC
Date de création de la fiche : (*)	25/03/2005
Nom(s) usuel(s) :	réparation et dépôt de machine agricoles
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) QUANTIN Claude
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Visite du site :	Non
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 1828 W 24 n°446 A Archives départementales

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 02/03/2006 Oui 13/03/2006

3 - Localisation du site

Code INSEE :	17045
Commune principale :	BEURLAY (17045)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
Précision centroïde	Hectomètre
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 353,729 353,728 402,527 Y (m) 2,100,952 2,100,951 6,536,607 Préc.XY Hectomètre
Altitude (m) :	18
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième ST-AGNANT 682 3
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier carte IGN 1431 E 1/25000 1978 Ne sais pas plan de sitaution 1/10000 1977 Oui 1828 W 24 n°446 A plan de masse 1/500 1977 Oui 1828 W 24 n°446 A

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant QUANTIN Claude 08/03/1978 Entreprise privée ou son représentant Oui
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle B 798-1143-1145
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	08/03/1978
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1993
Origine de la date :	RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication de machines agricoles et forestières (tracteurs... ) et réparation C28.30Z 08/03/1978 01/01/1993 2ième groupe RD=Récépissé de déclaration AD 1828 W 24 n°446 A
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) QUANTIN Claude 08/03/1978 01/01/1993

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Surface totale :	0.318 (en ha)
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Réaménagement sensible :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Péri-urbain
Captage AEP :	Non
Formation superficielle :	Arène (sable argileux)
Substratum :	Calcaire compact
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Cours d'eau 320 ruisseau Le Freussin Autre(s) forage(s) AEP 4,970 captage Le Bouil de Chambon Monument historique (hors périmètre de 500m) 530 Croix du Cimetière ZNIEFF1 (zone naturelle d'intérêt écologique faunistique et floristique) 280 Vallée du Freussin
Commentaire(s) :	formations superficielles : sables argileux (Complexe du Doucin) - substratum : calcaires graveleux du Turonien supérieur

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD 1828 W 24 n°446 A

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.