POC1702947

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	POC
Date de création de la fiche : (*)	06/04/2005
Nom(s) usuel(s) :	stockage de fer et atelier de mécanique agricole
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) BOURGEOIS Guy
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Visite du site :	Non
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 1828 W 39 n°646A Archives départementales

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 03/03/2006 Oui 16/05/2006

3 - Localisation du site

Localisation :	Grezac
Code INSEE :	17183
Commune principale :	GREZAC (17183)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
Précision centroïde	Hectomètre
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 351,495 351,494 400,042 Y (m) 2,070,102 2,070,101 6,505,804 Préc.XY Hectomètre
Altitude (m) :	36
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième ROYAN 706 7
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier plan d'ensemble 1/200 Oui AD 1828 W 39 n°646A carte IGN 1432 E 1/25000 1978 Ne sais pas

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant Bourgeois Guy 20/12/1970 Entreprise privée ou son représentant Oui
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	20/12/1970
Origine de la date :	RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication de machines agricoles et forestières (tracteurs... ) et réparation C28.30Z 20/12/1970 2ième groupe RD=Récépissé de déclaration AD 1828 W 39 n°646A
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Bourgeois Guy 20/12/1970
Commentaire(s) :	RD du 16/11/1978 :stockage de fer neuf

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Oui
Réaménagement sensible :	Oui

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD 1828 W 39 n°646A

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.