POC1703505

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	POC
Date de création de la fiche : (*)	13/07/2005
Nom(s) usuel(s) :	Atelier de mécanique agricole et serrurerie
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) MAUDET Bernard
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Visite du site :	Non
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 1828 W 96 n°1566A Archives départementales

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 03/03/2006 Oui 15/03/2006

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 13 rue de l'Hopiteau
Localisation :	SAINT-FELIX
Code INSEE :	17327
Commune principale :	SAINT-FELIX (17327)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
Précision centroïde	Hectomètre
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 370,754 370,753 419,751 Y (m) 2,127,143 2,127,142 6,562,634 Préc.XY Hectomètre
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième MAUZE-SUR-LE-MIGNON 635 5
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier carte IGN 1529 O 1/25000 1988 Oui plan de situation 1/50000 1981 Oui AD 1828 W 96 n°1566A plan de situation 2 ? 1981 Oui AD 1828 W 96 n°1566A plan de masse 1/50 1981 Oui AD 1828 W 96 n°1566A

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant MAUDET Bernard 01/01/1981 Entreprise privée ou son représentant Oui
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle F 374-375-376-377
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1981
Date de fin d'activité : (*)	01/01/2002
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Garages, ateliers, mécanique et soudure G45.21A 01/01/1981 01/01/2002 2ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD 1828 W 96 n°1566A
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) MAUDET Bernard 01/01/1981 01/01/2002

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Néant
Surface totale :	0.471 (en ha)
Surface bâtie :	246.38 (en m2)
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Réaménagement sensible :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD 1828 W 96 n°1566A

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.