POC1703758

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	POC
Date de création de la fiche : (*)	02/05/2006
Nom(s) usuel(s) :	Garage_ Station service_ Concession
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Garage LAPORTE (Concession RENAULT)
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Visite du site :	Non
Commentaire :	Site donné par la Mairie

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 03/03/2006 Oui 11/04/2006

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 1 avenue des Tilleuls
Localisation :	ROYAN
Code INSEE :	17306
Commune principale :	ROYAN (17306)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
Précision centroïde	Hectomètre
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 337,828 337,827 386,429 Y (m) 2,075,133 2,075,132 6,510,943 Préc.XY Hectomètre
Altitude (m) :	8
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième ROYAN 706 5
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN n°1332 ET 1/25000 1997 Oui
Commentaire(s) :	et aussi au 2 rue Colonel Desplats

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant LAPORTE 01/01/1111 Entreprise privée ou son représentant Oui Mme FRANCISCO (née LAPORTE Evelyne) et Mr LAPORTE Gérard 01/01/1112 Personne physique Non
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle 01/01/2003 1/1600 AL 222
Nombre de propriétaires actuels :	Multiple

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	?=Origine de la date non connue
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers G45.11Z 01/01/1111 3ième groupe ?=Origine de la date non connue 2 Garages, ateliers, mécanique et soudure G45.21A 01/01/1111 2ième groupe ?=Origine de la date non connue 3 Commerce de gros, de détail, de désserte de carburants en magasin spécialisé (station service de toute capacité de stockage) G47.30Z 01/01/1111 1er groupe ?=Origine de la date non connue
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) LAPORTE 01/01/1111 01/01/1112

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Surface totale :	0.218 (en ha)
Code POS :	UB
Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Oui
Réaménagement sensible :	Non
Commentaire :	Peut être remplacé par un Supermarché (Marché U)

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

Mairie de ROYAN

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.