POC1703856

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	POC
Date de création de la fiche : (*)	10/10/2006
Nom(s) usuel(s) :	Minoterie, Fabrication d'aliments pour animaux puis fabrication de mâts pour planches à voile
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Minoterie CHAMBENOIT puis MONTEIL Michel
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Visite du site :	Non
Commentaire :	Site donné par la Mairie de PONT-L'ABBE-D'ARNOULT

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 69 rue des Allards
Localisation :	PONT-L'ABBE-D'ARNOULT
Code INSEE :	17284
Commune principale :	PONT-L'ABBE-D'ARNOULT (17284)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
Précision centroïde	Hectomètre
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 350,523 350,522 399,289 Y (m) 2,096,647 2,096,646 6,532,332 Préc.XY Hectomètre
Altitude (m) :	10
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième ST-AGNANT 682 3
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN n°1431 E 1/25000 1978 Oui
Commentaire(s) :	Le site comprenait les n°69 à 73 de la rue des Allards

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant MONTEIL Michel 01/01/1112 Entreprise privée ou son représentant Oui Minoterie CHAMBENOIT 01/01/1111 Entreprise privée ou son représentant Oui
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle A 164, 165
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1987
Origine de la date :	IOP=Information orale
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication d'autres produits alimentaires (notamment aliments pour animaux) C10.8 01/01/1111 01/01/1112 3ième groupe IOP=Information orale Mairie 2 Fabrication, transformation et/ou dépôt de matières plastiques de base (PVC, polystyrène,...) C20.16Z 01/01/1112 01/01/1987 1er groupe IOP=Information orale Mairie
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Minoterie CHAMBENOIT 01/01/1111 01/01/1112 MONTEIL Michel 01/01/1112 01/01/1987

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Néant
Surface totale :	0.244 (en ha)
Surface bâtie :	1,300 (en m2)
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Réaménagement sensible :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

Mairie de PONT-L'ABBE-D'ARNOULT

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.