POC1703878

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	POC
Date de création de la fiche : (*)	20/10/2006
Nom(s) usuel(s) :	Dépôt de Liquide Inflammable
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Ets BUSSY (Sté Comptoir Angérien des Fers et Charbons)
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue 39, rue de l'Horloge_ 17400 SAINT JEAN D'ANGELY 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Visite du site :	Non
Commentaire :	Site donné par la Mairie

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 03/03/2006 Oui 24/04/2006

3 - Localisation du site

Localisation :	COURCELLES
Code INSEE :	17125
Commune principale :	COURCELLES (17125)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
Précision centroïde	Hectomètre
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 380,891 380,890 429,733 Y (m) 2,109,360 2,109,359 6,544,784 Préc.XY Hectomètre
Altitude (m) :	22
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième ST-JEAN-D'ANGELY 659 7
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN n°1530 E 1/25000 1987 Ne sais pas

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant Ets BUSSY (Sté Comptoir Angérien des Fers et Charbons) 01/01/1111 Entreprise privée ou son représentant Oui
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle Courcelles 1/2500 B 272
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1112
Origine de la date :	IOP=Information orale
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 01/01/1111 01/01/1112 1er groupe IOP=Information orale Mairie
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Ets BUSSY (Sté Comptoir Angérien des Fers et Charbons) 01/01/1111 01/01/1112

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Néant
Surface totale :	0.085 (en ha)
Surface bâtie :	0 (en m2)
Code POS :	NC
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Réaménagement sensible :	Non
Commentaire :	Les 2 citernes sont toujours sur place à l'heure actuelle. Site protégé à proximité (ND ou POS)

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

Mairie de COURCELLES

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.