POC1703934

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	POC
Date de création de la fiche : (*)	15/01/2008
Nom(s) usuel(s) :	Société de Transit d'Engrais Liquides (STEL)
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) STEL
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue 69, rue Montcalm LA ROCHELLE 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Non

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :	Proximité du secteur des Sablons
Code INSEE :	17300
Commune principale :	LA ROCHELLE (17300)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
Précision centroïde	Hectomètre
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 325,810 325,809 374,920 Y (m) 2,135,880 2,135,879 6,571,731 Préc.XY Hectomètre
Altitude (m) :	10
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième LA ROCHELLE 633 7
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de masse 1000 Ne sais pas AP 9100005

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant STEL (Société de Transit d'Engrais Liquides) 31/01/1991 Entreprise privée ou son représentant Oui Compagnie Pétrolière ESSO Entreprise privée ou son représentant Oui SIC (Stockage International Compagnie 14/03/1988 Entreprise privée ou son représentant Oui
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	En activité et partiellement en friche
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	?=Origine de la date non connue
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 01/01/1111 14/03/1988 ? 1er groupe ?=Origine de la date non connue AP 9100005 2 Stockage de produits chimiques (minéraux, organiques, notamment ceux qui ne sont pas associés à leur fabrication, ...) V89.01Z 14/03/1988 Déclaration 1er groupe AP=Arrêté préfectoral AP 9100005
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Compagnie Pétrolières ESSO 01/01/1111 14/03/1988 SIC 14/03/1988 01/09/1988 STEL 01/09/1988

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

ARCHIVES PREFECTORALES N°9100005

12 - Synthèse historique

Historique :

- AP n°88-114 du 14/03/1988 - AP de transfert n°91-43 DIR/B4 du 31/01/1991 PHOTO 10-11-12-13-14-15-16-18.

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.