POC7900864

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	POC
Date de création de la fiche : (*)	06/09/2000
Nom(s) usuel(s) :	Four à chaux
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) MONNET FRANCOIS
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue SOUVIGNE 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	Non
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 2 p 83 Archives départementales 6 M 23 .20d Archives départementales

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 17/04/2002

3 - Localisation du site

Code INSEE :	79319
Commune principale :	SOUVIGNE (79319)
Zone Lambert initiale :	Lambert II
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 406,650 406,649 455,851 Y (m) 155,925 2,155,924 6,591,095
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième ST-MAIXENT-L'ECOLE 611 2
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN 1628 E 1/25000 1996 Ne sais pas

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant MONNET FRANCOIS 01/01/1865 Entreprise privée ou son représentant Oui
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle De la commune A 228
Nombre de propriétaires actuels :	?
Commentaire :	MONNET FRANCOIS est le seul propriétaire connu en 1865.

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1865
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication de ciment, chaux et plâtre (centrale à béton, ...) C23.5 01/01/1865 01/01/1111 Autorisation 3ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier 6 M 23 .20d
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) MONNET FRANCOIS 01/01/1865 01/01/1111
Commentaire(s) :	MONNET FRANCOIS est le seul exploitant connu en 1865- 1869. Cet établissement est soumis à autorisation en 1865 pour la construction d'un four à chaux.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Partiellement
Type de réaménagement :	dépôt de remblais
Réaménagement sensible :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Rural
Captage AEP :	Non
Référence BSS :	06112X0015
Distance captage AEP :	5,570
Position AEP :	?
Périmètre de protection :	Non
Formation superficielle :	Néant
Substratum :	Calcaire compact
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) ZNIEFF2 (zone naturelle d'intérêt écologique faunistique et floristique) 2,890 Forage (autre qu'AEP) 120 Forage à 100 m (n° BSS 06113X0020) Cours d'eau 2,200 SEVRE-NIORTAISE ZNIEFF1 (zone naturelle d'intérêt écologique faunistique et floristique) 3,300
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	INFRATOARCIEN
Type d'aquifère :	Fissuré
Code du système aquifère :	574d
Nom du système aquifère :	VENDEE / SUD DOMERIEN

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	Archives départementales. Mairie de Souvigne
Chronologie de l'information :	Archives départementales, dossier 6 M 23 .20d

12 - Synthèse historique

Historique :

Existence d'un four à chaux sur le site, soumis à autorisation en 1865, appartenant à MONNET FRANCOIS. Remplacé par un dépôt de remblais.

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.