POC7902498

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	POC
Date de création de la fiche : (*)	30/07/2001
Nom(s) usuel(s) :	Fabrication de tuiles et de briques
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Tuileries Niortaises
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue SAINT-HILAIRE-LA-PALUD 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée Les Cahiers de décimal (1982) INSEE

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 22/04/2002

3 - Localisation du site

Code INSEE :	79257
Commune principale :	SAINT-HILAIRE-LA-PALUD (79257)
Zone Lambert initiale :	Lambert II
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 365,410 365,409 414,566 Y (m) 145,920 2,145,919 6,581,438
Altitude (m) :	9
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième NIORT 610 5
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN 1528 O - BENEY-COULON 1/25000 1986 Ne sais pas

4 - Propriété du site

Nombre de propriétaires actuels :

?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication de matériaux de construction en terre cuite (de tuiles et briques) et de produits divers en terre cuite (tuilerie, poterie, briqueterie) C23.3 01/01/1111 3ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier INSEE : Les Cahiers de décimal (1982)
Commentaire(s) :	Cette entreprise qui existait en 1981 comptait entre 20 et 49 employés. Actuellemnt zone de stockage de matériel de transport JOUINOT

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Partiellement
Type de réaménagement :	Zone de stockage de matériel de Transport
Réaménagement sensible :	?
Commentaire :	Site en friche à l'arrière

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Péri-urbain
Captage AEP :	Non
Périmètre de protection :	Non
Formation superficielle :	Néant
Substratum :	Calcaire compact
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Cours d'eau 468 La Broue d'Arçais ZPS (zone de protection spéciale) 480 P.N.R.: Parc naturel régional 0 dans le Marais Poitevin Zone NATURA 2000 480 ZICO (zone d'intérêt communautaire pour la conservation des oiseaux) 264 Habitation 50 ZNIEFF1 (zone naturelle d'intérêt écologique faunistique et floristique) 450 Puits fermier 1,194 Puits de 8 m (06105X0001) ZNIEFF2 (zone naturelle d'intérêt écologique faunistique et floristique) 914
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	nappe du Jurassique supérieur
Type d'aquifère :	Fissuré
Code du système aquifère :	112a
Nom du système aquifère :	AUNIS (a)

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

INSEE : Les Cahiers de décimal (1982). Mairie de St Hilaire de la Palud

12 - Synthèse historique

Historique :

Cette entreprise qui existait en 1981 comptait entre 20 et 49 employés.

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.