POC7902721

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	POC
Date de création de la fiche : (*)	24/08/2001
Nom(s) usuel(s) :	Décharge
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) BADET M.
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue BOISSEROLLES 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 06/04/2002

3 - Localisation du site

Code INSEE :	79039
Commune principale :	BOISSEROLLES (79039)
Zone Lambert initiale :	Lambert II
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 382,831 382,830 431,824 Y (m) 128,003 2,128,002 6,563,394
Altitude (m) :	59
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième MAUZE-SUR-LE-MIGNON 635 7
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN 1529 E - FRONTENAY-ROHAN-ROHAN 1/25000 1988 Ne sais pas

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant BADET M. 01/01/1111 Entreprise privée ou son représentant Oui
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle ZA 43-44
Nombre de propriétaires actuels :	Unique
Commentaire :	Statut propriété privée.

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1112
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Dépôt d'immondices, dépotoir à vidanges (ancienne appellation des déchets ménagers avant 1945) E38.42Z 01/01/1111 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier Conseil Général : informations écrites sur les décharges des Deux-Sèvres (Août 2001)
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) BADET M. 01/01/1111 01/01/1112
Commentaire(s) :	C'est une décharge fermée.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Unique
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Oui
Réaménagement sensible :	Oui
Commentaire :	La décharge est remise en état depuis 1981. Les déchets ont été enlevés pas l'entreprise SMTPA, puis le site a été revégétalisé pour un montant total HT de travaux de 29400 francs. C'est actuellement un terrain en friche avec une caravane dessus

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :

Nom utilisateur Type d'utilisateur Statut utilisateur BADET M. Entreprise privée ou son représentant Propriétaire

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Rural
Captage AEP :	Non
Périmètre de protection :	Non
Formation superficielle :	Néant
Substratum :	Calcaire compact
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Forage (autre qu'AEP) 1,400 ZNIEFF2 (zone naturelle d'intérêt écologique faunistique et floristique) 510 Zone NATURA 2000 420 ZNIEFF1 (zone naturelle d'intérêt écologique faunistique et floristique) 470 Habitation 360 Cours d'eau 320 Ruisseau du non P.N.R.: Parc naturel régional 0 Parc des Marais Poitevin
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	nappe du Jurassique supérieur
Type d'aquifère :	Fissuré
Code du système aquifère :	112a
Nom du système aquifère :	AUNIS (a)
Commentaire(s) :	ZICO à plus de 8km.

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

Conseil Général : informations écrites sur les décharges des Deux-Sèvres (Août 2001). Mairie de Boisserolles

12 - Synthèse historique

Historique :

Existence d'une décharge sur ce site qui n'est plus en activité.

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.