POC7902725

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	POC
Date de création de la fiche : (*)	27/08/2001
Nom(s) usuel(s) :	Tuilerie Briqueterie
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) SARL ARNAUD BRIQUETIER
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue BOUSSAIS 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	Oui

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 28/02/2002

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 36 rue stade l'Hopiteau (du)
Code INSEE :	79047
Commune principale :	BOUSSAIS (79047)
Zone Lambert initiale :	Lambert II
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 400,530 400,529 450,134 Y (m) 204,100 2,204,099 6,639,278
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième THOUARS 539 6
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN 1625 O - THOUARS 1/25000 1985 Ne sais pas
Commentaire(s) :	.

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant ARNAUD 01/08/1996 Entreprise privée ou son représentant Oui
Nombre de propriétaires actuels :	Unique
Commentaire :	Statut proriété privé

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	En activité
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Dépôt d'immondices, dépotoir à vidanges (ancienne appellation des déchets ménagers avant 1945) E38.42Z 01/01/1111 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier Conseil Général : informations écrites sur les décharges des Deux-Sèvres (Août 2001).
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) ARNAUD 01/01/1111
Commentaire(s) :	Décharge fermée

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Unique
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Réaménagement sensible :	?

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :

Nom utilisateur Type d'utilisateur Statut utilisateur ARNAUD Service et administration locale, régionale ou nationale ou son représentant Propriétaire

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Péri-urbain
Captage AEP :	Non
Périmètre de protection :	Non
Formation superficielle :	Néant
Substratum :	Calcaire compact
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) ZNIEFF1 (zone naturelle d'intérêt écologique faunistique et floristique) 270 Landes de Madrid Habitation 20 Forage (autre qu'AEP) 750 05395X0002 Etang 75
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	nappe diu Lias
Type d'aquifère :	Fissuré
Code du système aquifère :	575a
Nom du système aquifère :	THOUARSAIS OUEST / LIAS

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

Conseil Général : informations écrites sur les décharges des Deux-Sèvres (Août 2001).

12 - Synthèse historique

Historique :

Existence d'une décharge sur ce site.

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.