POC7902742

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	POC
Date de création de la fiche : (*)	27/08/2001
Nom(s) usuel(s) :	Décharge
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue RORTHAIS rattaché àMAULEON 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 23/05/2002

3 - Localisation du site

Localisation :	Carrière de Plessis / Les tannières
Code INSEE :	79079
Commune principale :	MAULEON (79079)
Zone Lambert initiale :	Lambert II
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 368,924 368,923 418,661 Y (m) 217,008 2,217,007 6,652,435
Altitude (m) :	146
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième LES HERBIERS 537 4
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN 1425 E - MAULEON 1/25000 1988 Ne sais pas

4 - Propriété du site

Nombre de propriétaires actuels :	?
Commentaire :	Statut du propriétaire : privé

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1112
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Dépôt d'immondices, dépotoir à vidanges (ancienne appellation des déchets ménagers avant 1945) E38.42Z 01/01/1111 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier Conseil Général : informations écrites sur les décharges des Deux-Sèvres (Août 2001).
Commentaire(s) :	Le site est une décharde dont les déchets ne sont pas visibles de la route

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Code POS :	ND
Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	?
Réaménagement sensible :	?
Commentaire :	Cetet décharge est surement fermée car il y a des jeunes pousses de plantations ( à confirmer). cette carrière est réservé seulement aux habitants de Rorthais. L'accesibilité est réduite du fait de la barrière cadenacée.

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Rural
Captage AEP :	Non
Périmètre de protection :	Non
Formation superficielle :	Néant
Substratum :	Roches cristallines ou volcaniques
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Habitation 350 Forage (autre qu'AEP) 1,850 05381X0012 Cours d'eau 140 Le Moinie Etang 370
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	socle
Type d'aquifère :	Fissuré
Code du système aquifère :	644a
Nom du système aquifère :	MASSIF GRANITIQUE D'ORVAULT

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

Conseil Général : informations écrites sur les décharges des Deux-Sèvres (Août 2001).

12 - Synthèse historique

Historique :

Existence d'une décharge sur ce site.

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.