POC7902776

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	POC
Date de création de la fiche : (*)	29/08/2001
Nom(s) usuel(s) :	Décharge brute
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Plusieurs propriétaires
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue ENSIGNE 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	Oui
Visite du site :	Non

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 08/10/2002

3 - Localisation du site

Localisation :	2,5 km à l'Ouest du bourg
Code INSEE :	79111
Commune principale :	ENSIGNE (79111)
Zone Lambert initiale :	Lambert II
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 398,393 398,392 447,351 Y (m) 125,420 2,125,419 6,560,685
Altitude (m) :	60
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième MELLE 636 6
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN 1629 O - BRIOUX-SUR-BOUTONNE 1/25000 1980 Ne sais pas

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle ZO 33 à 53
Nombre de propriétaires actuels :	Multiple
Commentaire :	Statut propriétaire : privé

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie) E38.11Z 01/01/1111 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier Conseil Général : informations écrites sur les décharges des Deux-Sèvres (Août 2001). 2 Dépôt d'immondices, dépotoir à vidanges (ancienne appellation des déchets ménagers avant 1945) E38.42Z 01/01/1111 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier Conseil Général : informations écrites sur les décharges des Deux-Sèvres (Août 2001). 3 Décharge de déchets verts E38.43Z 01/01/1111 3ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier Conseil Général : informations écrites sur les décharges des Deux-Sèvres (Août 2001).
Commentaire(s) :	Cette décharge contient des gravats, des tôles en amiante-ciment, du bois, et quelques déchets ménagers (plastiques et baches agricoles). Il existe des traces de brûlage.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Néant
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Réaménagement sensible :	?
Commentaire :	La décharge est plutôt propre. La clôture est un poteau en milieu de chemin.

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Rural
Captage AEP :	Non
Périmètre de protection :	Non
Formation superficielle :	Sables/Graviers/Galets
Substratum :	Calcaire tendre/Craie
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Habitation 1,000 Zone NATURA 2000 290 Cours d'eau 353 ruisseau La Bondoire P.N.R.: Parc naturel régional 0 Parc du Marais Poitevin Forage (autre qu'AEP) 2,698 Forage de 75m (06365X0008/F)-irrigation ZNIEFF2 (zone naturelle d'intérêt écologique faunistique et floristique) 1,144 ZNIEFF1 (zone naturelle d'intérêt écologique faunistique et floristique) 1,144
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	nappe du Jurassique supérieur
Type d'aquifère :	Poreux
Code du système aquifère :	113
Nom du système aquifère :	CHARENTE NORD
Profondeur minimale :	5
Amplitude piézo :	5
Commentaire(s) :	le site est une ancienne carrière d'exploitation de grèzes calcaires , La carrière est profonde d'environ 4,5 mètres , Le plancher repose sur des calcaires argileux du Jurassique supérieur

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

Conseil Général : informations écrites sur les décharges des Deux-Sèvres (Août 2001).

12 - Synthèse historique

Historique :

Existence d'une décharge brute sur le site en 2001.

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.