POC7902782

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	POC
Date de création de la fiche : (*)	29/08/2001
Nom(s) usuel(s) :	Décharge
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) SMC
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue EXOUDUN 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	Oui

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 12/03/2002

3 - Localisation du site

Code INSEE :	79115
Commune principale :	EXOUDUN (79115)
Zone Lambert initiale :	Lambert II
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 413,980 413,979 463,129 Y (m) 150,320 2,150,319 6,585,434
Altitude (m) :	140
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième ST-MAIXENT-L'ECOLE 611 8
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN 1628 E - LEZAY 1/25000 1996 Ne sais pas

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant SMC 01/08/2001 Entreprise privée ou son représentant Oui
Nombre de propriétaires actuels :	Unique
Commentaire :	Statut du propriétaire : public

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1112
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie) E38.11Z 01/01/1111 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier Conseil Général : informations écrites sur les décharges des Deux-Sèvres (Août 2001). 2 Dépôt d'immondices, dépotoir à vidanges (ancienne appellation des déchets ménagers avant 1945) E38.42Z 01/01/1111 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier Conseil Général : informations écrites sur les décharges des Deux-Sèvres (Août 2001). 3 Décharge de déchets verts E38.43Z 01/01/1111 3ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier Conseil Général : informations écrites sur les décharges des Deux-Sèvres (Août 2001).
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) SMC 01/01/1111 01/01/1112
Commentaire(s) :	Cette décharge est un ancien centre d'enfouissement technique. Decharge transformée en mini déchetterie.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Unique
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Projet de réaménagement :	non
Commentaire :	Selon la mairie il n'y a plus de déversements de déchets et le site est en friche sans projet de réaménagement

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :

Nom utilisateur Type d'utilisateur Statut utilisateur SMC Organisme national parapublic ou son représentant Propriétaire

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Rural
Captage AEP :	Non
Périmètre de protection :	Non
Formation superficielle :	Argile
Substratum :	Calcaire compact
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) ZNIEFF2 (zone naturelle d'intérêt écologique faunistique et floristique) 1,180 n°691 Etang 950 Habitation 290 Monument historique (hors périmètre de 500m) 1,190 du site,n°084 CHENAY Forage (autre qu'AEP) 80 06118X0031
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	nappe du Dogger
Type d'aquifère :	Karstique
Code du système aquifère :	109a
Nom du système aquifère :	CIVRAISIEN (a)
Commentaire(s) :	site reposant sur les calcaires du Bathonien

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

Conseil Général : informations écrites sur les décharges des Deux-Sèvres (Août 2001). Mairie d'Exoudun

12 - Synthèse historique

Historique :

Existenced d'une décharge fermée sur le site le 2001.

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.