POC7902797

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	POC
Date de création de la fiche : (*)	29/08/2001
Nom(s) usuel(s) :	Décharge
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue GENNETON 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 28/02/2002

3 - Localisation du site

Code INSEE :	79132
Commune principale :	GENNETON (79132)
Zone Lambert initiale :	Lambert II
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 389,148 389,147 438,980 Y (m) 230,700 2,230,699 6,665,949
Altitude (m) :	114
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième VIHIERS 511 8
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN 1524 E _ VIHIERS 1/25000 1984 Ne sais pas

4 - Propriété du site

Nombre de propriétaires actuels :	?
Commentaire :	Statut de la propriété : privé

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1991
Origine de la date :	dCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Dépôt d'immondices, dépotoir à vidanges (ancienne appellation des déchets ménagers avant 1945) E38.42Z 01/01/1111 1er groupe dCD=Date connue d'après le dossier Conseil Général : informations écrites sur les décharges des Deux-Sèvres (Août 2001).
Commentaire(s) :	Réaménagement = Plantation de fleurs.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	?
Réaménagement sensible :	?
Commentaire :	La décharge est fermée depuis 1991 et aété remise en état. Les déchets ont été enfouis et le site est aujourd'hui recouvert d'une végétation naturelle

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Rural
Captage AEP :	Non
Périmètre de protection :	Non
Formation superficielle :	Néant
Substratum :	Roches cristallines ou volcaniques
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Etang 140 ZNIEFF1 (zone naturelle d'intérêt écologique faunistique et floristique) 1,400 BOIS DE BEAUREPAIRE Zone NATURA 2000 1,700 n°68 Habitation 320
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	nappe du socle
Type d'aquifère :	Fissuré
Code du système aquifère :	646a
Nom du système aquifère :	MASSIF RHYOLITE,ORTHOPHYRE DE CHOLET

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

Conseil Général : informations écrites sur les décharges des Deux-Sèvres (Août 2001).

12 - Synthèse historique

Historique :

Existence d'une décharge sur ce site.

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.