POC8600298

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	POC
Date de création de la fiche : (*)	22/07/2003
Nom(s) usuel(s) :	Fabrique d'acétylène gazeux
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Etablissements Rocher
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue Cenon-sur-Vienne 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Visite du site :	Non
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 1137W78(n°47/50-1950) Archives départementales

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 08/03/2006 Oui 15/03/2006

3 - Localisation du site

Localisation :	CENON-SUR-VIENNE
Code INSEE :	86046
Commune principale :	CENON-SUR-VIENNE (86046)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
Précision centroïde	Hectomètre
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 462,455 462,454 511,965 Y (m) 2,199,244 2,199,243 6,633,915 Préc.XY Hectomètre
Altitude (m) :	50
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième VOUNEUIL-SUR-VIENNE 567 3
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN 1826 O 1/25000 1989 Ne sais pas

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant Etablissements Rocher 27/07/1950 Entreprise privée ou son représentant Non
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	27/07/1950
Date de fin d'activité : (*)	01/01/2111
Origine de la date :	RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Production et distribution de combustibles gazeux (pour usine à gaz, générateur d'acétylène), mais pour les autres gaz industriels voir C20.11Z D35.2 27/07/1950 01/01/2111 Autorisation 1er groupe RD=Récépissé de déclaration AD-1137W78(n048/50-1950) Fabrique d'acétylène gazeux
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Etablissements Rocher 27/07/1950 01/01/2111

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Néant
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Réaménagement sensible :	Non
Commentaire :	Le bâtiment a été détruit

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Péri-urbain
Captage AEP :	Non
Périmètre de protection :	Non
Formation superficielle :	Limons/Loess
Substratum :	Sable/grès
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Etang 160 Plusieurs étang mais positionné en latéralement Habitation Cours d'eau 5 Le Clain Forage (autre qu'AEP) 130 05672X0183 (en amont)
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Nappe alluviale
Type d'aquifère :	Poreux
Code du système aquifère :	384a
Nom du système aquifère :	VIENNE ET CLAIN
Profondeur minimale :	2

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

1137W78(n°47/50-1950)

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.