POC8602402

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	POC
Date de création de la fiche : (*)	25/08/2008
Nom(s) usuel(s) :	Récupéation de matériaux
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) TLR ( Toute La Récupération )
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Non
Modificateur(s) de la fiche :	Nom modificateur Date connue (*) BASIAS_Qualification 28/07/2020

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 08/03/2006 Oui 14/04/2006

3 - Localisation du site

Localisation :	ITEUIL
Code INSEE :	86113
Commune principale :	ITEUIL (86113)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 444,859 444,858 494,119 Y (m) 2,167,167 2,167,166 6,602,011
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième POITIERS 589 8
Commentaire(s) :	Angle rue de la garenne / route de Madrolle

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant MANTEAU Hervé Personne physique ?
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle AO AO 37
Nombre de propriétaires actuels :	Unique

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Ne sait pas
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	?=Origine de la date non connue
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie) E38.11Z 01/01/1111 Pas de référence : cette activité a été définie automatiquement le 28/07/2020 à partir des mots-clés contenus dans les champs nom_usuel, raison_sociale, nom_exploitant etc.

6 - Utilisations et projets

Surface totale :	0.76 (en ha)
Code POS :	UD
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	Site déplacé sur parcelle B 397 situé à la galonniére Iteuil ( société ONYX : socitété orléanaise de combustibles et de collecte d'ordures ), zone UH du POS, 12741 m²

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

Mairie

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.