RHA0100856

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	RHA
Date de création de la fiche : (*)	31/07/2014
Nom(s) usuel(s) :	Carrière de gravier
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Commune d'Oncieu
Etat de connaissance :	Inventorié

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 12/08/2016 Oui 14/10/2016

3 - Localisation du site

Localisation :	Lieu dit "Viplaine"
Code INSEE :	01279
Commune principale :	ONCIEU (01279)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 843,038 843,038 891,474 Y (m) 2,111,991 2,111,990 6,543,533
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Cadastre 1 1/2500 Oui AD01_427W81-02

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle ONCIEU 01/01/1988 B 1629, 1636 et 1645.
Nombre de propriétaires actuels :	?
Commentaire :	DP

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	20/04/1973
Date de fin d'activité : (*)	13/01/1988
Origine de la date :	RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Extraction de pierres ornementales et de construction, de calcaire industriel, de gypse, de craie et d'ardoise (voir aussi C23.7) B08.11Z 20/04/1973 13/01/1988 Déclaration 3ième groupe RD=Récépissé de déclaration AD01_427W81-02 Carrière
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Commune d'Oncieu 20/04/1973 13/01/1988

6 - Utilisations et projets

Site en friche :

Partiellement

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD01_427W81-02

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.