RHA0100982

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	RHA
Date de création de la fiche : (*)	26/03/2014
Nom(s) usuel(s) :	Incinérateur d'ordures ménagères
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Mairie de Briord
Etat de connaissance :	Inventorié
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 01.0113 BASOL

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 12/08/2016 Oui 19/08/2016

3 - Localisation du site

Localisation :	Lieu dit : "Champagne", en rive d'un chemin rural qui était l'ancienne Route Départemental 19.
Code INSEE :	01064
Commune principale :	BRIORD (01064)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 846,407 846,407 894,639 Y (m) 2,088,519 2,088,518 6,520,054
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan d'ensemble 1 1/500 Oui DREAL01_COMMUNE-DE-BRIORD_Briord Carte IGN 1/25000 Oui DREAL01_COMMUNE-DE-BRIORD_Briord Plan de masse 1 ? Oui DREAL01_COMMUNE-DE-BRIORD_Briord

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle BRIORD 01/01/1989 C 295 et 296
Nombre de propriétaires actuels :	?
Commentaire :	DP (et parcellaire inchangé depuis la date du dossier)

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	05/05/1989
Date de fin d'activité : (*)	01/01/2001
Origine de la date :	AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Usine d'incinération et atelier de combustion de déchets (indépendants ou associés aux cimenteries) E38.47Z 05/05/1989 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral DREAL01_COMMUNE-DE-BRIORD_Briord Incinérateur, produits : poussières, acide chlorhydrique, métaux lourds, arsenic, hydrocarbure gazeux, mercure, cadmium
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) MAIRIE DE BRIORD 05/05/1989
Commentaire(s) :	A l'issue de l'enquête auprès de la Mairie : Activité terminée en 2001.

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Partiellement

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

DREAL01_COMMUNE-DE-BRIORD_Briord

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.