RHA0101664

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	RHA
Date de création de la fiche : (*)	25/04/2014
Nom(s) usuel(s) :	Matières plastiques
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Louis GROBON
Etat de connaissance :	Inventorié
Commentaire :	Précédemment exploité au sein de l'agglomération (Voir RHA-I-01 01663) puis sur la commune de Lompnieu au sud de Ruffieu (Voir RHA-I-01 03028).

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 12/08/2016 Oui 15/09/2016

3 - Localisation du site

Localisation :	Chemin de Grande Communication n°31
Code INSEE :	01330
Commune principale :	RUFFIEU (01330)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 857,671 857,671 906,131 Y (m) 2,116,373 2,116,372 6,547,785
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de situation 1 1/1250 1966 Oui AD01_92W22-05

4 - Propriété du site

Nombre de propriétaires actuels :	?
Commentaire :	DP

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	03/08/1966
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1972
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication de produits en caoutchouc et en plastique C22 03/08/1966 01/01/1972 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration AD01_92W22-05 Atelier de fabrication d'objets en plastiques
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Louis GROBON 03/08/1966 01/01/1972
Commentaire(s) :	A l'issue de l'enquête auprès de la Mairie : Activité terminée.

6 - Utilisations et projets

Site en friche :

Oui

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD01_92W22-05

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.