RHA0101702

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	RHA
Date de création de la fiche : (*)	23/07/2014
Nom(s) usuel(s) :	Premier site annexe de la décharge d'ordures ménagères
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Commune de Lhuis
Etat de connaissance :	Inventorié
Commentaire :	Avant 1984, il y avait également deux autres décharges (voir RHA-I-01 4206 et RHA-I-38 01 01701) qui ont été regroupées au lieu dit "La Culatte" (voir RHA-I-01 01700).

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 12/08/2016 Oui 27/09/2016

3 - Localisation du site

Localisation :	RD 19
Code INSEE :	01216
Commune principale :	LHUIS (01216)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 846,933 846,933 895,156 Y (m) 2,087,582 2,087,581 6,519,113
Commentaire(s) :	Route de Flevieu

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle Lhuis 01/07/2016 C 294
Nombre de propriétaires actuels :	?
Commentaire :	Localisation réalisée à l'aide des informations issues de l'enquête Mairie (parcelle C294, en face de la parcelle C328, en 2016).

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1983
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie) E38.11Z 01/01/1111 01/01/1983 ? 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD01_1266W14-29 Décharge d'ordures ménagères
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Commune de Lhuis 01/01/1111 01/01/1983
Commentaire(s) :	Le dossier est relatif au regroupement de trois décharges en une seule, il indique la fin d'activité de cette décharge en 1983.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	?

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD01_1266W14-29

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.