RHA0101930

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	RHA
Date de création de la fiche : (*)	04/04/2014
Nom(s) usuel(s) :	Carrière de gravier tout venant
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) SA ALBERT PELICHET (Président : M. Edmond PELICHET), anc. COMMUNE, anc. M. Roger FILLON
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue A Cessy 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 12/08/2016 Oui 28/10/2016

3 - Localisation du site

Localisation :	Lieu dit "Au Fouet"/ "Naz Dessus"
Code INSEE :	01153
Commune principale :	ECHENEVEX (01153)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 883,980 883,980 932,720 Y (m) 2,151,811 2,151,810 6,582,965
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de situation 2 ? 1974 Oui AD01_427W1-02 Carte IGN ? Oui AD01_427W1-02 Plan de masse 1 1/500 1984 Oui AD01_427W1-02 Plan de situation 1 ? Oui AD01_427W1-02 Cadastre 1 1/4000 Oui AD01_457W22-02 Plan de situation ? Oui AD01_457W22-02

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant Héritier TARDY 01/01/1985 Personne physique Non
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle ECHENEVEX 01/01/1984 A 53, 54 et 51 ECHENEVEX 01/02/1973 A 51 et 54.
Nombre de propriétaires actuels :	?
Commentaire :	DP

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/02/1973
Date de fin d'activité : (*)	04/03/1998
Origine de la date :	AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Extraction de pierres ornementales et de construction, de calcaire industriel, de gypse, de craie et d'ardoise (voir aussi C23.7) B08.11Z 01/02/1973 Autorisation 3ième groupe AP=Arrêté préfectoral AD01_457W22-02; AD01_427W1-02 Extraction dans moraine glaciaire, produits : 60t/ande graviers 2 Extraction de pierres ornementales et de construction, de calcaire industriel, de gypse, de craie et d'ardoise (voir aussi C23.7) B08.11Z 23/05/1984 Autorisation 3ième groupe AP=Arrêté préfectoral AD01_427W1-02 Extension pour extraction dans moraine glaciaire, produits : 150000m3/an de graviers
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) M. Roger FILLON 01/02/1973 15/06/1982 COMMUNE 15/06/1982 23/05/1984 SA ALBERT PELICHET (Président : M. Edmond PELICHET) 23/05/1984 04/03/1998

6 - Utilisations et projets

Site en friche :

Oui

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD01_427W1-02, AD01_427W1-03; AD01_457W22-02

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.