RHA0104155

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	RHA
Date de création de la fiche : (*)	03/07/2014
Nom(s) usuel(s) :	Garage et carrosserie
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) PUITIN Daniel
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue 45 bd Victor Hugo (BOURG-EN-BRESSE) 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 12/08/2016 Oui 28/09/2016

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 385 chemin Petit Plan (du)
Localisation :	ZA Les Fougères
Code INSEE :	01369
Commune principale :	SAINT-JUST (01369)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 827,900 827,900 876,562 Y (m) 2,136,708 2,136,707 6,568,357
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de masse 1 1/200 1980 Oui PREF01_PUITIN_Saint-Just Plan de situation 1 1/2500 1980 Oui PREF01_PUITIN_Saint-Just Carte IGN 1/25000 1980 Oui PREF01_PUITIN_Saint-Just

4 - Propriété du site

Nombre de propriétaires actuels :	?
Commentaire :	DP

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	14/02/1980
Origine de la date :	RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Garages, ateliers, mécanique et soudure G45.21A 14/02/1980 Déclaration 2ième groupe RD=Récépissé de déclaration PREF01_PUITIN_Saint-Just 2 Carrosserie, atelier d'application de peinture sur métaux, PVC, résines, platiques (toutes pièces de carénage, internes ou externes, pour véhicules...) G45.21B 14/02/1980 Déclaration 2ième groupe RD=Récépissé de déclaration PREF01_PUITIN_Saint-Just
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) PUITIN Daniel 14/02/1980
Commentaire(s) :	A l'issue de l'enquête auprès de la Mairie : Activité terminée.

6 - Utilisations et projets

Site en friche :

Oui

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

PREF01_PUITIN_Saint-Just

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.