RHA0104266

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	RHA
Date de création de la fiche : (*)	29/07/2014
Nom(s) usuel(s) :	Concession d'une mine de bitume
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) M. ROZIER Gabriel, anc. M. BOULANGIER
Etat de connaissance :	Inventorié

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 12/08/2016 Oui 31/08/2016

3 - Localisation du site

Code INSEE :	01114
Commune principale :	CONFORT (01114)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 870,555 870,555 919,156 Y (m) 2,134,209 2,134,208 6,565,494
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de situation 1 1/10000 1880 Oui AD01_457W15-01
Autre(s) commune(s) concernée(s) :	Code INSEE Nom Arrondissement 01104 CHEZERY-FORENS
Commentaire(s) :	Adresse issue de l'enquête auprès de la Mairie.

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle CONFORT 01/07/2016 B 389
Nombre de propriétaires actuels :	?
Commentaire :	Localisation réalisée à l'aide des informations issues de l'enquête Mairie. La concession s'étend sur les communes de Confort et Chezery-Lacrans.

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	17/01/1891
Date de fin d'activité : (*)	31/05/1965
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication, fusion, dépôts de goudron, bitume, asphalte, brai C20.18Z 17/01/1891 31/05/1965 ? 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD01_457W15-01 Mine de bitume
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) M. ROZIER Gabriel, anc. M. BOULANGIER 17/01/1891 31/05/1965
Commentaire(s) :	A l'issue de l'enquête auprès de la Mairie : Activité terminée.

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD01_457W15-01

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.