RHA0700110

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	RHA
Date de création de la fiche : (*)	20/11/2013
Nom(s) usuel(s) :	Atelier de fabrication de polyester (moulage), anc. Moulinage
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Sté POLYESTRAT SARL (Gérant : M. DUCHAMP André), anc. Tissages Soieries Réunis (TSR)
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue Lieu dit : "La Roche Péréandre" 07100 VERNOSC-LES-ANNONAY 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :	Lieu dit : "La Roche Péréandre"
Code INSEE :	07337
Commune principale :	VERNOSC-LES-ANNONAY (07337)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 785,972 785,972 833,729 Y (m) 2,026,181 2,026,180 6,458,293
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de situation 1/2500 Oui AD07_7919W133-02
Commentaire(s) :	"Le bâtiment utilisé est une ancienne chapelle de 17m de long et 7m de large, construite dans l'enceinte d'une usine des Tissages Soieries Réunis (TSR) fermée."

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle VERNOSC-LES-ANNONAY 26/02/1973 D 733
Nombre de propriétaires actuels :	?
Commentaire :	DPA

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	?=Origine de la date non connue
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication de textiles C13 01/01/1111 ? 1er groupe ?=Origine de la date non connue AD07_1095W14-03 Usine de moulinage 2 Fabrication, transformation et/ou dépôt de matières plastiques de base (PVC, polystyrène,...) C20.16Z 13/03/1973 23/06/1976 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration AD07_7919W133-02 Atelier de fabrication de pièces en polyester (verre, résine synthétique (400 à 600Kg), par polymérisation et moulage à froid)
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Tissages Soieries Réunis (TSR) 01/01/1111 Sté POLYESTRAT 13/03/1973
Commentaire(s) :	Voir la synthèse historique. A l'issue de l'enquête auprès de la Mairie : Activité terminée.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD07_7919W133-02; AD07_1095W14-03; AD07_1095W27

12 - Synthèse historique

Historique :

"Le bâtiment utilisé est une ancienne chapelle de 17m de long et 7m de large, construite dans l'enceinte d'une usine des Tissages Soieries Réunis (TSR) fermée." (moulinage) En 1976, 1,5 Tonnes de résines polyester, 50kg de catalyseur peroxyde de méthyléthryc acétone, 200kg d'acétone, 800kg de fibre de verre, 25kg durcissseur diluation 1%octoate de cobalt. Transfert à Davézieux en 1976 (RHA-I-07 01266)

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.