RHA0700204

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	RHA
Date de création de la fiche : (*)	06/08/2013
Nom(s) usuel(s) :	Atelier de réparation de machines agricoles et de serrurerie
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) REYNIES Michel ; anc. M. PIQUARD Jean-Claude
Etat de connaissance :	Inventorié

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :	Quartier Saint-Vincent
Code INSEE :	07099
Commune principale :	GRAS (07099)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 774,905 774,905 821,933 Y (m) 1,939,193 1,939,192 6,371,488
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier plan d'ensemble 1/2500 Oui AD07_7919W39-15 plan de masse 1/500 Oui AD07_7919W39-15

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle GRAS 01/01/1977 F 419, 421, 1035
Nombre de propriétaires actuels :	?
Commentaire :	DPA

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	04/11/1977
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication de coutellerie C25.71Z 04/11/1977 ? 2ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD07_7919W39-15 Serrurerie 2 Fabrication de machines agricoles et forestières (tracteurs... ) et réparation C28.30Z 04/11/1977 ? 2ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD07_7919W39-15 Réparation de machines agricoles 3 Fabrication de coutellerie C25.71Z 01/01/1989 ? 2ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier Enquête-Mairie 4 Fabrication de machines agricoles et forestières (tracteurs... ) et réparation C28.30Z 01/01/1989 ? 2ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier Enquête-Mairie
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) M. PIQUARD Jean-Claude 04/11/1977 01/01/1989 M. REYNIES Michel 01/01/1989
Commentaire(s) :	Activité non assujetti à la réglementation des installations classées. A l'issue de l'enquête auprès de la Mairie : Activité terminée.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD07_7919W39-15

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.