RHA0701078

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	RHA
Date de création de la fiche : (*)	19/08/2013
Nom(s) usuel(s) :	Carrière de grès
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Société des cheminées CESA (M. CESA VALENTIN), anc. Société Coopérative ouvrière de production de grès du VIVARAIS.
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue 37 rue Eugène MEYZONNIER à ANNONAY, anc. Quartier du pont CHAUZON 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Code INSEE :	07058
Commune principale :	CHASSIERS (07058)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 756,454 756,454 803,626 Y (m) 1,953,932 1,953,931 6,386,369
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de situation / Oui AD07_1499W01-07 Carte IGN 1/25000 Oui AD07_1499W01-07
Commentaire(s) :	Le site se situe à proximité du lieu-dit "Cleoux".

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant M. PEYROUSE George Henri 02/12/1976 Personne physique Non
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle CHASSIER 08/09/1960 C 1104, 1460
Nombre de propriétaires actuels :	?
Commentaire :	DPA

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	15/03/1977
Origine de la date :	AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Extraction de pierres ornementales et de construction, de calcaire industriel, de gypse, de craie et d'ardoise (voir aussi C23.7) B08.11Z 15/03/1977 Autorisation 3ième groupe AP=Arrêté préfectoral AD07_1499W01-07 Carrière de grès (AP n°1D/4B-77/16) 2 Extraction de pierres ornementales et de construction, de calcaire industriel, de gypse, de craie et d'ardoise (voir aussi C23.7) B08.11Z 15/09/1980 Autorisation 3ième groupe AP=Arrêté préfectoral AD07_1499W01-07 Carrière de grès (AP n°1D/4B-80/36)
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Société Coopérative ouvrière de production de grès du VIVARAIS 15/03/1977 Société des cheminées CESA (M. CESA VALENTIN) 15/09/1980
Commentaire(s) :	A l'issue de l'enquête auprès de la Mairie : Activité terminée.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD07_1499W01-07

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.