RHA0701247

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	RHA
Date de création de la fiche : (*)	24/09/2013
Nom(s) usuel(s) :	Travaux de recherche de houille
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Cie GUISQUET (Dir. M. PAGES ou Pagès)
Etat de connaissance :	Inventorié

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :	Quartier de la Mathe (1861)
Code INSEE :	07024
Commune principale :	BANNE (07024)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 745,470 745,470 792,452 Y (m) 1,930,132 1,930,131 6,362,687
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de situation 1/2500 1860 Oui AD07_8S100-05
Commentaire(s) :	Au puits des Avelas

4 - Propriété du site

Nombre de propriétaires actuels :	?
Commentaire :	DPA conforté par le cadastre rénové des AD07

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	05/03/1861
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1997
Origine de la date :	AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Industries extractives B 05/03/1861 ? 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD07_8S100-05 Travaux de recherche de houille 2 Production et distribution de vapeur (chaleur) et d'air conditionné D35.30Z 05/03/1861 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral AD07_8S100-05 Deux machines à vapeur destinées à l'épuisement des eaux, à l'extraction des déblais provenant du foucage
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Cie GUISQUET (Dir. M. PAGES ou Pagès) 05/03/1861
Commentaire(s) :	AP pour deux machines à vapeur destinées à l'épuisement des eaux, à l'extraction des déblais provenant du forage. A l'issue de l'enquête auprès de la Mairie : Activité terminée. Puit remblayé en 1997, renonciation concession.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD07_8S100-05

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.