RHA0701451

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	RHA
Date de création de la fiche : (*)	05/11/2013
Nom(s) usuel(s) :	Garage avec un dépôt de Fuel oil domestique
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Mme DOLADHILES
Etat de connaissance :	Inventorié
Commentaire :	Mme DOLADHILES est veuve en 1973

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :	Route de Naves (1973)
Code INSEE :	07334
Commune principale :	LES VANS (07334)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 742,458 742,458 789,487 Y (m) 1,935,329 1,935,328 6,367,904
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de masse 1/100 1973 Oui AD07_7919W121-13 Plan de situation / Oui AD07_7919W121-13

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant DOLADHILES 01/01/1973 Personne physique Oui
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle LES VANS 01/01/1973 1/2500 / 966
Nombre de propriétaires actuels :	?
Commentaire :	DPA

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1973
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Commerce et réparation d'automobiles et de motocycles G45 01/01/1973 ? 1er groupe ?=Origine de la date non connue AD07_7919W121-13 Garage (plan) 2 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 19/11/1973 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration AD07_7919W121-13; AD07_1095W27; AD07_1095W34; RD n°75/68/HYD pour un dépôt de 50 000L de Fuel oil domestique
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Mme DOLADHILES 01/01/1973
Commentaire(s) :	Sur le plan il est mentionné un garage. A l'issue de l'enquête auprès de la Mairie : Activité terminée.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD07_1095W27; AD07_1095W34; AD07_7919W121-13

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.