RHA0702050

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	RHA
Date de création de la fiche : (*)	10/01/2014
Nom(s) usuel(s) :	Scierie avec transformateur
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) M. CHARRE Felix
Etat de connaissance :	Inventorié

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :	Rivière Le Mazan
Code INSEE :	07224
Commune principale :	SAINT-CIRGUES-EN-MONTAGNE (07224)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 739,784 739,784 787,144 Y (m) 1,973,953 1,973,952 6,406,511
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de situation 1 1/20000 Oui AD07_7919W67-08 Plan de masse 1 1/500 Oui AD07_7919W67-08

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant Association des Anciens Elèves des Ecoles Libres d'Avignon 13/11/1968 Association Non M. CHARRE Felix 01/01/1969 Personne physique Oui
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle SAINT-CIRGUES-EN-MONTAGNE 01/01/1969 1/500 D 396
Nombre de propriétaires actuels :	?
Commentaire :	DPA

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1969
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Transformateur (PCB, pyralène, ...) D35.44Z 01/01/1969 ? 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD07_7919W67-08 Transformateur (vu sur plan) 2 Sciage et rabotage du bois, hors imprégnation C16.10A 14/10/1969 Déclaration 3ième groupe RD=Récépissé de déclaration AD07_7919W67-08 RD n° 658/DIV pour la scierie
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) M. CHARRE Felix 01/01/1969
Commentaire(s) :	RD n° 658/DIV datant du 14/10/1969 pour une régularisation de l'activité de la scierie. A l'issue de l'enquête auprès de la Mairie : Activité terminée.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD07_7919W67-08

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.