RHA0702329

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	RHA
Date de création de la fiche : (*)	14/01/2014
Nom(s) usuel(s) :	Garage de véhicule automobile isothermique
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) René ROUSSET "FROIMECOME"
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue 4 rue Basse Recluzière à Annonay 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :	Chemin de la grange Sainte Claire, "Les Clairs", Chemin départemental n°370
Code INSEE :	07337
Commune principale :	VERNOSC-LES-ANNONAY (07337)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 787,257 787,257 835,036 Y (m) 2,028,839 2,028,838 6,460,937
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de masse 1 ? 1962 Oui AD07_5W31-03 Plan de situation 1 1/2500 1962 Oui AD07_5W31-03

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle VERNOSC-LES-ANNONAY 01/01/1962 1/2500 ? 236 VERNOSC-LES-ANNONAY 01/07/2016 A 1185
Nombre de propriétaires actuels :	?
Commentaire :	DPA. Localisation confortée par les informations issues de l'enquête-Mairie.

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	16/08/1963
Origine de la date :	RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Garages, ateliers, mécanique et soudure G45.21A 16/08/1963 Déclaration 2ième groupe RD=Récépissé de déclaration AD07_5W31-03 Garage de véhicule automobile isothermique
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) René ROUSSET "FROIMECOME" 16/08/1963
Commentaire(s) :	A l'issue de l'enquête auprès de la Mairie : Activité terminée.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD07_5W31-03

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.