RHA2600276

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	RHA
Date de création de la fiche : (*)	22/10/2014
Nom(s) usuel(s) :	Tannerie
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) M. GAY Eugène, anc. M. GAY Alphonse
Etat de connaissance :	Inventorié

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 16/06/2016 Oui 27/07/2016

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 16 rue Maurice Faure
Localisation :	Grande rue (en 1876)
Code INSEE :	26010
Commune principale :	ANNEYRON (26010)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 800,376 800,376 848,180 Y (m) 2,033,272 2,033,271 6,465,254
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de masse 1 ? 1875 Oui AD26_5MP-M2101-07 Plan de masse 2 ? 1875 Oui AD26_5MP-M2101-07
Commentaire(s) :	16-18 rue Maurice Faure

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle ANNEYRON 03/07/1876 ? 60 et 61. Anneyron 01/07/2016 AI 69-728
Nombre de propriétaires actuels :	?
Commentaire :	DP

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	03/07/1876
Origine de la date :	AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Apprêt et tannage des cuirs ; préparation et teinture des fourrures et cuirs (tannerie, mégisserie, corroierie, peaux vertes ou bleues) C15.11Z 03/07/1876 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral AD26_5MP-M2101-07 Tannerie 2 Apprêt et tannage des cuirs ; préparation et teinture des fourrures et cuirs (tannerie, mégisserie, corroierie, peaux vertes ou bleues) C15.11Z 24/03/1948 ? 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD26_60S27-01 Tannerie
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) M. GAY Alphonse 03/07/1876 M. GAY Eugène 24/03/1948
Commentaire(s) :	A l'issue de l'enquête auprès de la Mairie : Activité terminée

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD26_5MP-M2101-07, AD26_60S27-01

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.