RHA2600383

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	RHA
Date de création de la fiche : (*)	21/10/2014
Nom(s) usuel(s) :	Déchetterie; anc. Dépôt d'ordures ménagères, anc. Carrière
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Commune de Barbières (Mairie), anc. ?
Etat de connaissance :	Inventorié
Commentaire :	Le site est devenue une miellerie.

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 16/06/2016 Oui 29/06/2016

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 1885 route Col (du)
Localisation :	Col de Tourniel; Route départementale 101
Code INSEE :	26023
Commune principale :	BARBIERES (26023)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 822,479 822,479 869,957 Y (m) 1,997,734 1,997,733 6,429,563
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan cadastral 1 1/2500 1965 Oui AD26_W110-114 Autre plan ? Oui AD26_W110-114
Commentaire(s) :	Adresse issue de l'enquête auprès de la Mairie

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle Barbières 01/07/2016 C 163 BARBIERES 01/01/1965 1/2500 ? 35
Nombre de propriétaires actuels :	?
Commentaire :	DP

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Extraction de pierres ornementales et de construction, de calcaire industriel, de gypse, de craie et d'ardoise (voir aussi C23.7) B08.11Z 01/01/1111 ? 3ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD26_W110-114 Carrière de pierre 2 Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie) E38.11Z 18/11/1965 ? 1er groupe AP=Arrêté préfectoral AD26_W110-114, AD1694W4-05 AP n° 4172 pour décharge d'ordures ménagères 3 Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie) E38.11Z 14/09/1978 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral AD26_1694W11-03 AP n°5292 pour décharge d'ordures ménagères
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) ? 01/01/1111 Commune de Barbières (tjrs en 1978) 18/11/1965
Commentaire(s) :	Le dossier est relatif à l'AP du 18/11/1965 concernant la décharge d'ordures ménagères mais il précise que le site est une ancienne carrière désaffectée sans donner d'information sur la date de début d'activité. A l'issue de l'enquête auprès de la Mairie : Le site a été également le lieu d'une déchetterie. L'activité est désormais terminée et le site est devenue une miellerie

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Partiellement

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD26_W110-114, AD1694W4-05, AD26_1694W11-03

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.