RHA2600744

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	RHA
Date de création de la fiche : (*)	04/11/2014
Nom(s) usuel(s) :	Transformateur dans atelier de moulinage
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) SA Moulinages de la Drôme
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue 94 rue Hénon à Lyon 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 16/06/2016 Oui 09/08/2016

3 - Localisation du site

Localisation :	A proximité de la route Dieulefit - Montélimar, quartier de la faïence
Code INSEE :	26114
Commune principale :	DIEULEFIT (26114)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 817,528 817,528 864,606 Y (m) 1,950,326 1,950,325 6,382,246
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de masse 1 1/200 1974 Oui APR26_Dieulefit-01

4 - Propriété du site

Nombre de propriétaires actuels :	?
Commentaire :	DPA

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	16/07/1964
Origine de la date :	RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Préparation de fibres textiles et filature, peignage, pelotonnage C13.1 16/07/1964 ? 3ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier APR26_Dieulefit-01 2 Transformateur (PCB, pyralène, ...) D35.44Z 16/07/1964 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration APR26_Dieulefit-01 RD n° 64-171 pour transformateur
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) SA Moulinages de la Drôme 16/07/1964
Commentaire(s) :	A l'issue de l'enquête auprès de la Mairie : Activité terminée

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

APR26_Dieulefit-01

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.