RHA2601753

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	RHA
Date de création de la fiche : (*)	10/02/2015
Nom(s) usuel(s) :	Garage
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) MURANO INCARNATION
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue 390 avenue Victor Hugo à Valence 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 16/06/2016 Oui 28/06/2016

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 9 rue Paul Eluard
Localisation :	Rue Paul Edouard
Code INSEE :	26252
Commune principale :	PORTES-LES-VALENCE (26252)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 800,652 800,652 848,086 Y (m) 1,990,012 1,990,011 6,422,035
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan parcellaire 1/1000 1963 Oui AP26_PORTES-LES-VALENCE-M2-02-MURANO Plan de masse 1 1/200 1963 Oui AP26_PORTES-LES-VALENCE-M2-02-MURANO
Commentaire(s) :	Situé à 50 m d'un établissement d'enseignement ou d'un établissement hospitalier (hopital, hospice…)

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle PORTES-LES-VALENCE 01/07/2016 AL 3
Nombre de propriétaires actuels :	?
Commentaire :	DPA, confortée par les informations issues de l'enquête-Mairie.

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	26/04/1963
Origine de la date :	RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Garages, ateliers, mécanique et soudure G45.21A 26/04/1963 Déclaration 2ième groupe RD=Récépissé de déclaration AP26_PORTES-LES-VALENCE-M2-02-MURANO Garage
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) MURANO INCARNATION 26/04/1963
Commentaire(s) :	A l'issue de l'enquête auprès de la Mairie : Activité terminée

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	?
Commentaire :	Entrepot vide

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AP26_PORTES-LES-VALENCE-M2-02-MURANO

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.