RHA2602439

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	RHA
Date de création de la fiche : (*)	12/03/2015
Nom(s) usuel(s) :	Carrière de pierre calcaire
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Mairie de SAUZET, anc. M. MINELLA, anc. M. Ferdinand FAUCHIEZ
Etat de connaissance :	Inventorié

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 16/06/2016 Oui 12/07/2016

3 - Localisation du site

Localisation :	Forêt communal de Sauzet
Code INSEE :	26338
Commune principale :	SAUZET (26338)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 797,412 797,412 844,596 Y (m) 1,960,323 1,960,322 6,392,404
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de situation 1 1/2500 Oui AD26_60S23-04

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant Mairie de SAUZET 01/01/1900 Service et administration locale, régionale ou nationale ou son représentant Oui Mairie+ Gavelines/Lespinat 12/07/2016 Non
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle Sauzet 01/07/2016 G 420-421
Nombre de propriétaires actuels :	?
Commentaire :	DPA, confortée par les informations issues de l'enquête-Mairie.

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	12/09/1880
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Extraction de pierres ornementales et de construction, de calcaire industriel, de gypse, de craie et d'ardoise (voir aussi C23.7) B08.11Z 12/09/1880 ? 3ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD26_60S23-04 Carrière de pierre calcaire 2 Extraction de pierres ornementales et de construction, de calcaire industriel, de gypse, de craie et d'ardoise (voir aussi C23.7) B08.11Z 15/12/1892 ? 3ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD26_60S23-04, AD26_60S9-10 Carrière de pierre calcaire à ciel ouvert 3 Extraction de pierres ornementales et de construction, de calcaire industriel, de gypse, de craie et d'ardoise (voir aussi C23.7) B08.11Z 09/04/1900 Autorisation 3ième groupe AP=Arrêté préfectoral AD26_60S23-04 Carrière de pierre calcaire à ciel ouvert
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) M. Ferdinand FAUCHIEZ 01/01/1880 25/05/1881 M. MINELLA 15/12/1892 Mairie de SAUZET 09/04/1900
Accidents :
Date (*) Type d'accident Type de pollution Milieu touché Impact Référence rapport 06/02/1893 Eboulement AD26_60S9-10

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD26_60S23-04, AD26_60S9-10, AD26_60S23-04

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.