RHA2602492

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	RHA
Date de création de la fiche : (*)	12/03/2015
Nom(s) usuel(s) :	Fabrication de carreaux de revêtement en grès cérame et grès cérame émaillé
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) SA NOVOCERAM (Gérante: Mme. BOISSONNET)
Etat de connaissance :	Inventorié
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 26.0063 BASOL
Commentaire :	Il existe un site voisin qui fait le même type d'activités: voir RHA-I-26 02507.

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 16/06/2016 Oui 29/06/2016

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 21 avenue Eugène Buissonnet
Localisation :	Quartier des Heurts, RN7, 21 Avenue Buissonnet (en 1976)
Code INSEE :	26333
Commune principale :	SAINT-VALLIER (26333)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 795,260 795,260 842,973 Y (m) 2,022,090 2,022,089 6,454,127
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de situation 1 1/2000 1971 Oui PR26_St VALLIER-3
Commentaire(s) :	21-23 avenue Eugène Buissonnet

4 - Propriété du site

Nombre de propriétaires actuels :	?
Commentaire :	DPA

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	20/02/1958
Origine de la date :	RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication d'autres produits en céramique et en porcelaine (domestique, sanitaire, isolant, réfractaire, faïence, porcelaine) C23.4 20/02/1958 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration AD26_387W2-04, AD26_1694W18-06 RD n° 622 pour fabrication de carreaux de revêtement en grès cérame et grès cérame émaillé 2 Fabrication d'autres produits en céramique et en porcelaine (domestique, sanitaire, isolant, réfractaire, faïence, porcelaine) C23.4 07/03/1961 ? 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD26_387W5-02 RD n° 903 pour fabrication de carreaux et revêtements en grès ceram et grès ceram émaillés 3 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 07/03/1961 ? 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD26_387W5-02 RD n° 903 pour 1 réservoir aérien de 37.000L de fuel oil 4 Fabrication d'autres produits en céramique et en porcelaine (domestique, sanitaire, isolant, réfractaire, faïence, porcelaine) C23.4 01/01/1971 ? 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD26_1694W8-01 Fabrication de produits céramiques 5 Fabrication d'autres produits en céramique et en porcelaine (domestique, sanitaire, isolant, réfractaire, faïence, porcelaine) C23.4 23/06/1976 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral AD26_1694W18-06 AP n° 3337 pour fabrication de produits en céramiques 6 Production de métaux précieux et d'autres métaux non ferreux (broyage et traitement des minerais) C24.4 23/06/1976 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral AD26_1694W18-06 AP n° 3337 pour traitement des minerais 7 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 23/06/1976 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral AD26_1694W18-06 AP n° 3337 pour 40 m3 de Fuel
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) SARL NOVOCERAM (Gérante: Mme. BOISSONNET) 20/02/1958 SA NOVOCERAM (toujours en 1976) 07/03/1961
Commentaire(s) :	A l'issue de l'enquête auprès de la Mairie : Activité terminée . La sté NOVOCERAM s'est délocalisée à LAVEYRON, au nord de Saint-Vallier. Voir également la fiche BASOL.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	Suite à une convention entre la Commune et EPORA, le ténement a été acheté. Il devrait accueillir un éco-quartier.

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

PR26_St VALLIER-3, AD26_387W2-04, AD26_387W5-02, AD26_1694W18-06, AD26_1694W11-01

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.