RHA3800016

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	RHA
Date de création de la fiche : (*)	23/07/2014
Nom(s) usuel(s) :	Carrière
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Sté BONNARD - PACAUD, anc. ?
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue 58 Rue Clément Marot à Lyon 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :	Le long de la RD 75.
Code INSEE :	38067
Commune principale :	CHAMAGNIEU (38067)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 820,952 820,952 869,134 Y (m) 2,079,918 2,079,917 6,511,679
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de masse 1 1/200 1968 Oui AD38_4818W20-12 Plan de situation 5 1/1250 1974 Oui AD38_7012W103-03 Plan de situation 4 1/10000 1974 Oui AD38_7012W103-03 Plan de situation 1 1/1250 1968 Oui AD38_4818W20-12 Plan de masse 3 1/200 1974 Oui AD38_7012W103-03 Plan de situation 3 ? 1970 Oui AD38_4942W53-04 Plan de masse 2 1/400 1970 Oui AD38_4942W53-04 Plan de situation 2 1/10000 1968 Oui AD38_4818W20-12

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant Sté BONNARD - PACAUD 01/01/1971 Entreprise privée ou son représentant Oui
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle CHAMAGNIEU 01/01/1974 1/1250 D 259, 260 et 261 CHAMAGNIEU 01/07/2016 D 1062
Nombre de propriétaires actuels :	?
Commentaire :	DPA. Localisation confortée par les informations issues de l'enquête auprès de la Mairie.

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1928
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Extraction de pierres ornementales et de construction, de calcaire industriel, de gypse, de craie et d'ardoise (voir aussi C23.7) B08.11Z 01/01/1928 ? 3ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD38_4818W20-12 Carrière 2 Extraction de pierres ornementales et de construction, de calcaire industriel, de gypse, de craie et d'ardoise (voir aussi C23.7) B08.11Z 01/08/1966 Autorisation 3ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD38_4942W53-04 Carrière 3 Taille, façonnage et finissage de pierres (concassage, criblage, polissage) C23.7 16/04/1969 Autorisation 3ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD38_4942W53-04 Concassage de graviers 4 Exploitation de gravières et sablières, extraction d'argiles et de kaolin B08.12Z 12/02/1971 Déclaration 3ième groupe RD=Récépissé de déclaration AD38_4942W53-04 Carrière avec lavage de sable 5 Extraction de pierres ornementales et de construction, de calcaire industriel, de gypse, de craie et d'ardoise (voir aussi C23.7) B08.11Z 01/01/1974 ? 3ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD38_7012W103-03 Plan de situation 4 1/10000 1974 -1 AD38_7012W103-03 Carrière 6 Transformateur (PCB, pyralène, ...) D35.44Z 01/01/1974 ? 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD38_7012W103-03 Plan de situation 4 1/10000 1974 -1 AD38_7012W103-03 Transformateur (vu sur plan) 7 Commerce de gros, de détail, de désserte de carburants en magasin spécialisé (station service de toute capacité de stockage) G47.30Z 09/12/1974 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration AD38_7012W103-03 Plan de situation 4 1/10000 1974 -1 AD38_7012W103-03 RD de régularisation n° 18.240 pour 1 dépô aérien de 10.000L de fuel oil domestique et 1 dépôt aérien de 10.000L de gasoil
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) ? 01/01/1928 Sté BONNARD - PACAUD (toujours en 1974) 01/08/1966
Commentaire(s) :	Le dossier AD38_4818W20-12 est relatif à un réaménagment des installations dans la crrière en 1968 ne donnant pas lieu à un AP ou un RD. Cependant le dossier indique que la carrière existe depuis 1928. Le dossier AD38_4942W53-04 est relatif à un RD de 1971 pour une station mobile de lavage de sable. Le dossier indique que la carrière a reçu un AP en Août 1966. A l'issue de l'enquête auprès de la Mairie : Activité terminée.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Oui
Commentaire :	La démolition de l'ancien site de concassage est en cours, le site accueille désormais une zone de loisirs avec un bassin de plongée (Source : enquête-Mairie).

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD38_4818W20-12; AD38_4942W53-04; AD38_7012W103-03

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.