RHA3800915

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	RHA
Date de création de la fiche : (*)	17/06/2011
Nom(s) usuel(s) :	Station service, garage
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) M. CHAPOIS Marcel
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue Quartier "le Plan" à ROUSSILLON 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 28 route Sablons (des)
Code INSEE :	38344
Commune principale :	ROUSSILLON (38344)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 792,834 792,834 840,732 Y (m) 2,043,468 2,043,467 6,475,505
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de masse 1 ? 1964 Oui AD38_3719W35-08 Plan de situation 2 1/2000 1963 Oui AD38_4304W253-17 Plan de situation 3 1/500 Oui AD38_4304W253-17 Plan de masse 2 1/200 Oui AD38_4304W253-17 Plan de situation 1 ? 1964 Oui AD38_3719W35-08
Commentaire(s) :	RN 7, CD 4

4 - Propriété du site

Nombre de propriétaires actuels :	?
Commentaire :	DPA, confortée lors de l'enquête-mairie.

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	28/05/1963
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1977
Origine de la date :	RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication, utilisation et stockage d'amiante et de produits amiantés (Fibrociment, textiles, outils ou pièces ignifugés, ...) C23.71Z 28/05/1963 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration AD38_4304W253-17 2 Garages, ateliers, mécanique et soudure G45.21A 28/05/1963 Déclaration 2ième groupe RD=Récépissé de déclaration AD38_4304W253-17 3 Commerce de gros, de détail, de désserte de carburants en magasin spécialisé (station service de toute capacité de stockage) G47.30Z 24/10/1964 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration AD38_3719W35-08 Produits: un dépôt souterrain mixte (fuel, carburant, essence) de 15000L et 7500L
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) M. CHAPOIS Marcel 28/05/1963
Commentaire(s) :	Il y a un RD du 24/01/1964. A l'issue de l'enquête auprès de la Mairie : Activité terminée vers 1977.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Surface totale :	0.2 (en ha)
Surface bâtie :	332.05 (en m2)
Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Partiellement
Commentaire :	Le sita a accueilli le "Roller Disco" entre les années 1977 et 2000, désormais il accueille un logement et une friche (Source : enquête-Mairie).

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD38_3719W35-08 ; AD38_4304W253-17

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.