RHA3801347

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	RHA
Date de création de la fiche : (*)	25/01/2012
Nom(s) usuel(s) :	Installation d'enrobage de gravette par malaxage dans une émulsion de bitume
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Entreprise MANIN Frères
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue Allemont 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :	dans "la gravière du Vénéon"
Code INSEE :	38052
Commune principale :	LE BOURG-D'OISANS (38052)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 893,912 893,912 941,409 Y (m) 2,008,346 2,008,345 6,439,551
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de situation 1 1/50000 Oui AD38_4304W282-06

4 - Propriété du site

Nombre de propriétaires actuels :	?
Commentaire :	DP

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	23/02/1967
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1975
Origine de la date :	RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Exploitation de gravières et sablières, extraction d'argiles et de kaolin B08.12Z 23/02/1967 Déclaration 3ième groupe RD=Récépissé de déclaration AD38_4304W282-06 Gravière 2 Fabrication, fusion, dépôts de goudron, bitume, asphalte, brai C20.18Z 23/02/1967 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration AD38_4304W282-06 Emulsion de bitume 3 Centrale d'enrobage (graviers enrobés de goudron, pour les routes par exemple) C23.51Z 23/02/1967 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration AD38_4304W282-06 Installation d'enrobage de gravette
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Entreprise MANIN Frères 23/02/1967
Commentaire(s) :	A l'issue de l'enquête auprès de la Mairie : Activité terminée en 1975.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD38_4304W282-06

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.