RHA3801511

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	RHA
Date de création de la fiche : (*)	20/01/2017
Nom(s) usuel(s) :	Tôlerie, garage, application de peinture
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) GUICHARD Roland
Etat de connaissance :	Inventorié
Commentaire :	Il existe un autre site GUICHARD (voir RHA-I-38 00692)

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :	zone industrielle
Code INSEE :	38377
Commune principale :	SAINT-CLAIR-DE-LA-TOUR (38377)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 846,901 846,901 894,963 Y (m) 2,068,741 2,068,740 6,500,291
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de situation 2 1/2500 1977 Oui AD38_7012W248-05 Plan de situation 1 1/10000 1977 Oui AD38_7012W248-05

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant GAILLARD Raymond 29/09/1977 Personne physique Non
Nombre de propriétaires actuels :	?
Commentaire :	DP

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	29/09/1977
Origine de la date :	RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Chaudronnerie, tonnellerie C25.22Z 29/09/1977 Déclaration 2ième groupe RD=Récépissé de déclaration AD38_7012W248-05 Tôlerie 2 Garages, ateliers, mécanique et soudure G45.21A 29/09/1977 Déclaration 2ième groupe RD=Récépissé de déclaration AD38_7012W248-05 Garage, Produits: 30L de goudron (blackson), acétylène, poussières et limailles. 3 Carrosserie, atelier d'application de peinture sur métaux, PVC, résines, platiques (toutes pièces de carénage, internes ou externes, pour véhicules...) G45.21B 29/09/1977 Déclaration 2ième groupe RD=Récépissé de déclaration AD38_7012W248-05 RD n°19478, Application de peinture (30L de diluant toluène)
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) GUICHARD Roland 29/09/1977

6 - Utilisations et projets

Site en friche :

Partiellement

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD38_7012W248-05

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.