RHA3802374

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	RHA
Date de création de la fiche : (*)	27/05/2014
Nom(s) usuel(s) :	"Usine de Corbelin" et Chaufferie avec DLI et teinturerie
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) STI (Société de teinture industrielle) - M. BROSSE Alain ; anc. Sté Union des Tisseurs de soieries, anc. Ets BELLIN Louis
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue CORBELIN 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 124 rue Romantière (de la)
Localisation :	Lieu dit "La Romatière", proche Voie Communale 9, Chemin Départemental 82, proche Lieu dit "Beaurega
Code INSEE :	38124
Commune principale :	CORBELIN (38124)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 850,030 850,030 898,125 Y (m) 2,072,971 2,072,970 6,504,490
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de masse 2 ? Oui AD38_5090W23-06 Plan de situation 2 1/10000 Oui AD38_5090W23-06 Plan de situation 1 1/2000 Oui AD38_5090W23-06 Plan de situation 3 1/1000 Oui AD38_5090W23-06 Plan de masse 1 1/200 1971 Oui AD38_5090W23-06

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle CORBELIN 01/07/2016 AB 201 CORBELIN 01/01/1936 1/2000 AB 49
Nombre de propriétaires actuels :	?
Commentaire :	DPA. Localisation confortée par les informations issues de l'enquête auprès de la Mairie.

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	24/06/1936
Date de fin d'activité : (*)	01/12/2009
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Ennoblissement textile (teinture, impression,...) C13.3 01/01/1111 ? 1er groupe Enquête-Mairie STI (Société de teinture industrielle) - M. BROSSE Alain 2 Ennoblissement textile (teinture, impression,...) C13.3 24/06/1936 Déclaration 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD38_5090W23-06 RD n° 5244 pour la teinture 3 Fabrication de charpentes et d'autres menuiseries C16.23Z 01/01/1971 3ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD38_5090W23-06 Menuiserie (vu sur plan) 4 Transformateur (PCB, pyralène, ...) D35.44Z 01/01/1971 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD38_5090W23-06 Transformateur (vu sur plan) 5 Tissage C13.2 01/01/1971 3ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD38_5090W23-06 Tissage 6 Ennoblissement textile (teinture, impression,...) C13.3 07/12/1971 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD38_5090W23-06 Teinturerie 7 Production et distribution de vapeur (chaleur) et d'air conditionné D35.30Z 28/04/1972 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral AD38_5090W23-06 AP n° 16.904 pour la chaufferie de 4000 thermie 8 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 28/04/1972 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral AD38_5090W23-06 Dépôt de 70000L de fuel lourd et 15000L de fuel léger
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) STI (Société de teinture industrielle) - M. BROSSE Alain 01/01/1111 Ets BELLIN Louis 24/06/1936 07/12/1971 Sté Union des Tisseurs de soieries 07/12/1971
Commentaire(s) :	A l'issue de l'enquête auprès de la Mairie : Activité terminée en décembre 2009. Le dernier exploitant est la société STI (Société de teinture industrielle) - M. BROSSE Alain.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Oui

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD38_5090W23-06

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.