RHA3802427

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	RHA
Date de création de la fiche : (*)	06/06/2014
Nom(s) usuel(s) :	Réparations de matériel agricole avec tôlerie et soudure et serrurerie
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) ECHANTILLON Henri
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue Rue Général Vinoy 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 13 rue Général Vinoy (du)
Localisation :	Rue Général Vinoy, Rue du Lavoir
Code INSEE :	38384
Commune principale :	SAINT-ETIENNE-DE-SAINT-GEOIRS (38384)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 835,817 835,817 883,662 Y (m) 2,042,156 2,042,155 6,473,826
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan d'ensemble 1 1/200 Oui AD38_4400W19-10

4 - Propriété du site

Nombre de propriétaires actuels :	?
Commentaire :	DP

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1925
Date de fin d'activité : (*)	01/01/2005
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication de machines agricoles et forestières (tracteurs... ) et réparation C28.30Z 01/01/1925 Déclaration 2ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD38_4400W19-10 Réparations de matériel agricole 2 Chaudronnerie, tonnellerie C25.22Z 22/05/1968 Déclaration 2ième groupe RD=Récépissé de déclaration AD38_4400W19-10 Tôlerie 3 Fabrication de coutellerie C25.71Z 22/05/1968 Déclaration 2ième groupe RD=Récépissé de déclaration AD38_4400W19-10 Serrurerie 4 Fabrication de machines agricoles et forestières (tracteurs... ) et réparation C28.30Z 22/05/1968 Déclaration 2ième groupe RD=Récépissé de déclaration AD38_4400W19-10 Réparations de matériel agricole 5 Production et distribution de combustibles gazeux (générateur d'acétylène) D35.29z 22/05/1968 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration AD38_4400W19-10 Générateur d'acétylène, produit : acétyléne 6 Garages, ateliers, mécanique et soudure G45.21A 22/05/1968 Déclaration 2ième groupe RD=Récépissé de déclaration AD38_4400W19-10 Soudure 7 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 22/05/1968 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration AD38_4400W19-10 1 cuve de 1000L de fuel
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) ECHANTILLON Henri 01/01/1925
Commentaire(s) :	Construction d'un hangar et régularisation des activités avec un RD le 22/05/1968. A l'issue de l'enquête auprès de la Mairie : Activité terminée en 2005.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD38_4400W19-10

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.