Fiche | Base des anciens sites industriels et activités de service

RHA3802481

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Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire : RHA
Date de création de la fiche : (*) 19/05/2014
Nom(s) usuel(s) : Utilisation de fibro ciment
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :
Raison sociale Date connue (*)
Henri SOULIERS - BOIS
Etat de connaissance : Inventorié

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation : Chemin départemental n°121
Code INSEE : 38041
Commune principale : BESSINS (38041)
Zone Lambert initiale : Lambert II étendu
 
Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse)
X (m) 829,223 829,223 876,947
Y (m) 2,027,342 2,027,341 6,459,084
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :
Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier
Plan de situation 1 1/1250 1964 Oui AD38_4077W05-08
Plan de masse 2 1/500 Oui AD38_4077W05-08
Plan de masse 1 1/100 Oui AD38_4077W05-08

4 - Propriété du site

Cadastre :
Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle
BESSINS 16/07/1964 1/1250 A 67a
Nombre de propriétaires actuels : ?
Commentaire : DPA

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site : Activité terminée
Date de première activité : (*) 17/02/1966
Origine de la date : RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site : 
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos
1 Fabrication, utilisation et stockage d'amiante et de produits amiantés (Fibrociment, textiles, outils ou pièces ignifugés, ...) C23.71Z 17/02/1966 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration AD38_4077W05-08 Utilisation de fibrociment, Produit: amiante
 
Exploitant(s) du site :  
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*)
Henri SOULIERS - BOIS 17/02/1966
 
Commentaire(s) : A l'issue de l'enquête auprès de la Mairie : Activité terminée en 1980.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) : ?
Site en friche : Oui
Site réaménagé : Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information : AD38_4077W05-08

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

 
(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :
  • - 01/01/1111,
  • - 01/01/1112,
  • - 01/01/1113,
  • - ou sans date indiquée,
- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.